
Conditions Générales de Vente
Bienvenue sur la page de mes conditions générales de vente !
Mais c’est quoi au fait ?
Avant toute demande de prestation de mes services, consulter mes conditions générales de te permet de connaitre mes offres et mes conditions de vente. C’est également un engagement contractuel entre nous.
Ainsi, ta visite et tout achat de mes prestations de services sur mon site implique nécessairement ton acceptation expresse et sans réserve des présentes conditions générales de vente.
Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente sont tenues pour non valides ou déclarées comme tel en application d’une loi, d’un règlement ou d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
Article 1. Qui suis-je ?
Aurore BERARD-BERGERY entrepreneur individuel,
domicilié au 162 allée de la fibule 74250 VILLE EN SALLAZ
numéro SIRET 835 347 006 00024
Adresse mail : contact@auroreyogaetfeminin.fr
Article 2. Définitions
Pour précision, les termes et expressions utilisées dans les présentes CGV ont les définitions suivantes :
“Tu, t’, ton, ta, te, tes” désignent le client qui a acheté un service.
“Je, j’, mon, ma, me, mes”, désignent Aurore Yoga et Feminin/Aurore Berard-Bergery
“CGV” : désigne les présentes conditions générales de vente.
« Prestataire » : désigne l’entreprise qui fournit les services.
« Client » : désigne toute personne physique ou morale qui achète les services du Prestataire, et accepte les présentes conditions générales de vente.
Programme en ligne : désigne le service numérique service fourni par le Prestataire
Article 3. Application
Avant de commander sur mon site, il faut que tu acceptes mes Conditions Générales de Vente (CGV) qui s’appliquent à tous les produits et services proposés.
Tu peux les trouver sur le présent site à tout moment. Si tu refuses ces CGV, je ne pourrai malheureusement pas te fournir mes services et produits.
Pour passer une commande, tu dois être majeure et avoir la capacité juridique pour accepter ces CGV. Tu dois également t’assurer que tu as les autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi lors de la validation de la commande.
Sache que ces CGV peuvent être modifiées et mises à jour à tout moment. La version en vigueur au moment de ta commande est celle que tu déclares avoir lue et acceptée.
Article 4. Mes offres
J’exerce le métier de Accompagnante en énergie Féminine et embodiment / professeure de yoga.
Les informations du présent site sur ces services constituent l’offre au sens juridique du terme.
Mes services et produits digitaux en vente sont les suivants :
FEMININE MAGIC: mon Mastermind de 3 mois pour te reconnecter à ton énergie Féminine.
OPEN: une méditation pour ouvrir ta réceptivité.
EMBODIED
Concernant FEMININE MAGIC
1. L’objectif
L’objectif de FEMININE MAGIC est de te permettre de connecter à ton énergie Féminine, de te sentir épanouie en tant que femme et de déployer ta propre féminité au quotidien.
2. Pour qui ?
Le service est destiné à la fois à :
des professionnels, détenant la capacité juridique, autrement dit à “toute personne physique ou morale, publique ou privée, qui agit à des fins entrant dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole, y compris lorsqu’elle agit au nom ou pour le compte d’un autre professionnel”.
et des consommateurs, autrement dit à « toute personne physique qui agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole ”.
3. La durée
Lors de ton paiement, tu as accès à FEMININE MAGIC pendant une durée de 3 mois. Je m’engage à te donner l’accès à la plateforme contenant les replays ainsi qu’au groupe sur Telegram le temps de ton adhésion et tant que ton abonnement est actif et que tes paiements sont bien effectués.
Si tu as choisis le plan de paiement en 3 fois et que tu ne l’honore pas, ton accès aux formations ainsi qu’au groupe Telegram seront automatiquement suspendus.
Je me réserve le droit de modifier la durée des offres pour les produits numériques. Toutefois, en cas de modification, je m’engage à t’informer de ces changements avec un préavis raisonnable.
Si tu as des questions concernant la durée de tes produits numériques ou si tu souhaites des éclaircissements, n’hésite pas à me contacter à l’adresse fournie dans mes coordonnées.
4. Le déroulement
Une fois le produit acheté, il sera accessible à travers la plateforme SystemIO. Tu recevras par mail toutes les informations de connexion te permettant d’ y accéder.
Tu t’engages à fournir des coordonnées complètes, précises et valides lors de ta procédure d’enregistrement ou de toute autre interaction relative à l’obtention des accès.
Je ne pourrai pas être tenue responsable des conséquences résultant de l’impossibilité de t’envoyer les accès en raison d’informations de contact incorrectes. Tu comprends et acceptes que cela puisse entraîner un retard ou une impossibilité d’accéder aux services ou aux produits.
Il est de ta responsabilité de mettre à jour tes coordonnées en cas de changement et tu t’engages à le faire sans délai. Si tes coordonnées venaient à changer, je te demande de m’en informer immédiatement par mail : contact@auroreyogaetfeminin.fr afin que je puisse prendre les mesures nécessaires pour garantir la bonne réception de tes accès.
De plus, je tiens à rappeler que si tu choisis de ne pas accepter de recevoir des e-mails de ma part lors du paiement, tu ne pourras pas recevoir les informations essentielles concernant tes accès ou les programmes. Je t’encourage donc à accepter la politique de confidentialité lors du paiement.
Je m’engage à réaliser la prestation de services dans le respect des modalités prévues au contrat.
5. Ce qui est inclus
Des calls zoom en live 2/mois pendant 3 mois dont les replays seront disponibles sur ton espace systemIO dans un délai raisonnable après le live.
Des audios délivrés dans le groupe Telegram.
Un espace sororité dans le groupe Telegram, composé des femmes ayant acheté le programme FEMININE MAGIC.
Je me réserve le droit de modifier le contenu de la prestation durant celle-ci en te donnant bien évidemment les informations nécessaires.
Les dates des calls en live sur zoom seront communiquées au début du programme. Je me réserve le droit d’annuler ou de décaler une date en fonction de ma disponibilité, de mon cycle ou d’évènements personnels. Un call de remplacement sera alors proposé.
**suivant les nécessitées du client.
Article 5. Comment tu réserves ?
L’accès à FEMININE MAGIC se fait sur candidature. Tu auras un questionnaire à remplir et je me réserve le droit de te choisir ou non afin de rejoindre le mastermind. Une fois ta candidature retenue tu auras accès à la page de paiement via un lien systemeIO.
Ta commande est considérée comme un engagement contractuel ferme et définitif. Voici le processus de commande :
Tu valides ton panier et acceptes les présentes CGV pour accéder à la phase de paiement.
Sur cette même page sécurisée, tu saisis tes coordonnées et choisis tes modalités de paiement (Je ne conserve aucune donnée ni information personnelle bancaire).
Tu reçois un mail de confirmation de ta commande, à l’adresse renseignée sur la page sécurisée. Tu dois t’assurer de l’exactitude de cette adresse mail, je ne pourrais être tenue responsable d’une éventuelle erreur qui retarderait ou empêcherait le processus de validation.
Tu recois un mail avec tes accès de connexion pour ton espace membre systemeio.
Une preuve de la transaction de la commande sera ensuite disponible sous forme de facture numérique directement sur ta plateforme systemeIO.
Je me réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande du client s’il existe un litige relatif au paiement, provenant d’une commande antérieure ou non ou si sa présence dans le mastermind ne me semble pas alignée pour elle ou pour moi.
Article 7. Modalités de paiement
Le mode de paiement
Concernant : FEMININE MAGIC
Le règlement des commandes s’effectue par carte bancaire via la plateforme de paiement sécurisée Stripe.
Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.
Le paiement est considéré comme définitif à compter de l’encaissement effectif des sommes par moi.
Il est précisé que le retard dans le recouvrement d’une facture est soumis à des pénalités au taux d’intérêt légal en vigueur de 40 € H.T.
2. Les facilités de paiement
Concernant FEMININE MAGIC
Tu as la possibilité de régler le montant total de la prestation en :
1 fois 888€ TTC
3 fois 296€ TTC
si tu as fais parti de mon canal offert Feminine, tu as droit à un tarif préférentiel: 750€ TTC ou 3 fois 250€ TTC.
Le premier versement sera versé au moment de l’achat, le reste des versements seront mensualisés. Pour le montant de chaque versement, il sera détaillé sur la page de paiement.
En choisissant l’option de paiement en plusieurs fois, tu t’engages à effectuer les versements aux dates convenues et selon les modalités de paiement spécifiées dans les présentes CGV. Il est de ta responsabilité de vérifier que tu possèdes les fonds suffisants sur ton compte à chaque échéance afin de garantir que le prélèvement s’effectue correctement.
Je me réserve le droit de suspendre temporairement ton accès à la plateforme en cas de paiement refusé. Dans ce cas, tu seras notifié de cette suspension temporaire par mail ou par tout autre moyen de communication.
Après trois tentatives de paiement échouées, ton accès à la plateforme sera temporairement suspendu. Tu seras informé de cette suspension et tu disposeras d’un délai de 30 jours pour régulariser ta situation de paiement afin de rétablir l’accès à la plateforme.
Toutefois, si tu ne régularises pas ta situation de paiement dans le délai imparti, je me réserve le droit de résilier définitivement ton accès à la plateforme ainsi qu’à l’ensemble du service. Dans ce cas, tu ne pourras plus accéder aux contenus, aux fonctionnalités et aux services liés à la plateforme.
Article 8. Le droit de rétractation
Concernant tous les produits digitaux en vente sur mon site :
Conformément aux dispositions de l’article L.221-28 du Code de la consommation, tu es informé que tu ne disposes pas d’un droit de rétractation pour les produits numériques téléchargés ou fournis sous forme dématérialisée après que l’exécution du contrat ait commencé, avec ton accord express préalable et renoncement exprès à ton droit de rétractation.
Ainsi, tu reconnais que dès validation de ta commande et paiement de celle-ci, le produit numérique sera accessible immédiatement, entraînant l’exécution immédiate et complète du contrat, et tu renonces ainsi expressément à ton droit de rétractation conformément aux dispositions légales en vigueur.
Article 9. Mes obligations
Dans le cadre de l’ensemble de les services, je suis soumise à une obligation de moyen. Autrement dit, je m’engage à mettre toutes les ressources et outils à ma disposition à contribution afin d’atteindre le résultat escompté.
Néanmoins, je ne pourrais être tenue responsable de tes actions ni pendant mes prestations, ni après mes prestations.
Article 10. Tes obligations
Tu t’engages à :
mettre en œuvre tous les moyens nécessaires à la bonne réalisation de la prestation en agissant de bonne foi.
fournir avec précisions les attentes que tu as avant la réalisation de mes prestations.
agir avec respect et bienveillance dans le cadre des prestations que j’effectue avec ou pour toi.
Je me réserve le droit de mettre fin à notre relation à tout moment si tu ne respectes pas les présentes conditions générales et tes obligations.
Article 11. Responsabilité
Les informations, conseils et techniques fournies dans les prestations et produits digitaux sont basés sur des connaissances et expériences générales. Aucune garantie n’est donnée quant à leur exactitude ou leur exhaustivité. Par conséquent, je décline toute responsabilité quant aux conséquences résultant de leur utilisation.
Les résultats et les changements personnels obtenus en suivant les prestations peuvent évidemment varier d’une personne à l’autre. Les résultats dépendent de facteurs individuels, de l’engagement et de l’application des enseignements. Aucune garantie spécifique n’est donnée quant aux résultats obtenus.
Toutes les décisions prises en utilisant les prestations et produits digitaux sont de la responsabilité exclusive de l’utilisateur. Je ne suis pas responsable des choix faits, des actions entreprises ou des conséquences avant, pendant ou après la prestation.
Le développement personnel proposé dans mes prestations et produits digitaux ne remplace en aucun cas un accompagnement par un professionnel de santé. Je te recommande vivement de consulter des professionnels de santé si tu ressens le besoin d’un suivi médical, psychologique ou psychiatrique.
Article 12. Confidentialité
Je m’engage à ne pas divulguer, ni directement ni indirectement, à des tiers, toute information, documentation ou élément lié à ton projet.
Je m’engage également à ne pas utiliser les informations, documentation ou éléments pour un usage autre que celui pour lequel ils ont été fournis. Cette obligation de confidentialité persiste même après la fin du contrat.
Tu t’engages également à garantir la confidentialité :
des documents, images et vidéos
des informations
des échanges
dont tu prends connaissance dans le cadre de mes services.
Article 13. Annulation
Concernant les produits digitaux :
Compte tenu de la nature du produit, toute commande effectuée est ferme et définitive et ne pourra donner lieu à aucun remboursement, partiel ou total de la commande. Aucune annulation ne sera acceptée, sauf avec mon accord exprès et préalable. Tu seras tenu de payer l’intégralité du prix du produit digital, incluant toutes les mensualités à venir si tu as choisi un paiement en plusieurs fois.
Article 14. Garanties légales
Je m’engage à te fournir des produits et services conformes à leurs descriptions et à la réglementation en vigueur. Si un produit ou un service que tu as acheté ne répond pas à ces critères, je m’engage à le modifier, le remplacer dans les plus brefs délais, ou à te rembourser si cela est impossible.
Si tu achètes un produit digital :
tu bénéficies de la garantie légale de conformité et de la garantie légale des vices cachés prévues par la législation française.
dans l’hypothèse ou le produit que tu as acheté présente un défaut de conformité ou un vice caché, je m’engage à te proposer une solution adaptée dans un délai de deux ans à compter de la délivrance du produit digital.
Si tu achètes un service :
tu bénéficies également des garanties légales de conformité et de vices cachés.
dans l’hypothèse ou le service n’est pas conforme, je m’engage à mettre en œuvre les actions nécessaires pour corriger le problème.
Il est précisé que ces garanties légales s’ajoutent à toute garantie commerciale que je pourrais te proposer dans les présentes conditions générales de vente. Cependant, elles ne s’appliquent pas si le produit ou le service a été utilisé de manière inappropriée ou si tu as effectué des modifications sans mon accord préalable.
Pour exercer toute réclamation concernant la garantie de mes produits et services, par courrier électronique envoyé à l’adresse suivante : contact@auroreyogaetfeminin.fr
Article 15. Propriété intellectuelle
En tant que prestataire, je t’informe que le contenu de ce site ainsi que tous les supports fournis avant, pendant et après la réalisation de la prestation demeurent ma propriété exclusive. Il est strictement interdit de les utiliser, reproduire ou modifier, en totalité ou en partie, sans mon autorisation écrite préalable. Je tiens à souligner que toute violation de cette clause pourra entraîner des poursuites judiciaires conformément à la législation en vigueur.
Dans le cadre de certaines prestations, notamment les programmes en ligne, je te donne accès aux contenus et aux fonctionnalités des programmes en ligne et services pour la durée de ton achat, conformément aux dispositions des présentes conditions générales de vente. Je t’informe qu’il est expressément interdit de partager, distribuer, revendre, copier, modifier ou exploiter de quelque manière que ce soit les programmes en ligne, leurs contenus ou leurs fonctionnalités, sauf autorisation écrite expresse de ma part. Tout manquement à ces conditions peut entraîner la résiliation immédiate de ton accès aux programmes en ligne et services.
Je ne peux pas garantir une protection absolue contre les cyberattaques ou les incidents de sécurité indépendants de ma volonté.
Il est de ta responsabilité de maintenir la confidentialité de tes identifiants de connexion et de prendre toutes les précautions nécessaires pour éviter tout accès non autorisé à ton compte et aux programmes en ligne. Si tu soupçonnes une utilisation non autorisée de ton compte, je te demande de m’en informer immédiatement.
En utilisant les programmes en ligne, tu reconnais et acceptes que je ne sois pas responsable des éventuels dommages directs, indirects, consécutifs ou autres découlant de ton utilisation des programmes en ligne, sauf en cas de faute intentionnelle prouvée de ma part.
En cas de résiliation de ton accès aux programmes en ligne, pour quelque raison que ce soit, tu perds tout droit d’accéder aux contenus ou aux fonctionnalités des programmes.
Dans le cadre de certaines de mes prestations, il est possible que les sessions soient enregistrés en ligne (image et son) et fassent l’objet de replay, par l’acceptation des présentes conditions générales de vente, tu me cèdes tes droits à l’image m’autorises expressément à reproduire, communiquer et exploiter ces images pour une durée de 10 ans conformément à l’article 9 du Code civil.
Article 16. Tes données personnelles
Tes données font l’objet d’un traitement informatique nécessaire au traitement de la commande et à l’établissement des contrats et des devis ou factures. Ces données peuvent être communiquées à des fins de traitement de la prestation. Autrement dit, les données sont conservées et utilisées à des fins strictement professionnelles dans le cadre des prestations qui nous lient.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n°20016-8679 du 27 avril 2016, tu disposes d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification et d’opposition s’agissant des informations te concernant. Ce droit peut être exercé par courrier électronique envoyé à l’adresse : contact@auroreyogaetfeminin.fr
Tu disposes également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Article 17. Témoignages
Je peux solliciter ton avis et témoignage concernant les Produits commandés et l’expérience que tu auras vécu. Ce témoignage pourra servir à communiquer sur mon travail et assurer la promotion de mes offres en figurant sur mon Site ou mon Instagram.
Tu peux t’opposer à la publication de ton avis en le demandant de manière écrite et expresse à l’adresse suivante : contact@auroreyogaetfeminin.fr.Je m’engage alors à prendre toutes les mesures nécessaires pour retirer ton avis ou empêcher sa publication.
Article 18. Médiation
Tu peux recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes, ou à tout mode alternatif de règlement des différends en cas de contestation.
Article 19. En cas de litige
Si aucune solution amiable ne peut être trouvée, tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents.
La langue officielle des présentes conditions générales et de tout litige qui en découle est Française. Toutes les communications, correspondances et documents relatifs au litige devront être rédigés dans cette langue.
Les présentes conditions générales seront régies et interprétées conformément aux lois en vigueur dans France.